La commissaire surnommée « Crypto Mom » quittera l’agence le 2 octobre. Elle laisse une SEC réduite à deux commissaires, tous deux républicains. Plusieurs textes crypto majeurs restent en chantier. Le marché se demande qui portera désormais ces dossiers.
Hester Peirce départ SEC : ce qui est confirmé
Hester Peirce a publié sa lettre de démission sur X. Son dernier jour est fixé au vendredi 2 octobre 2026. Nommée en 2018 par Donald Trump, elle a siégé près d’une décennie sous les présidences de Jay Clayton, Gary Gensler puis Paul Atkins.
Elle ne part pas pour le secteur privé. Selon Bitcoin.com, elle deviendra professeure associée à la faculté de droit de Regent University, en Virginie, dès novembre. Elle y enseignera notamment le droit des valeurs mobilières et les actifs numériques.
Une SEC à deux, une régulation crypto à trois.
La SEC peut compter cinq commissaires. Après ce départ, il n’en restera que deux : le président Paul Atkins et Mark Uyeda. Deux sièges démocrates sont vacants, et aucun remplaçant n’est annoncé.
Le tableau est encore plus mince à la CFTC. Selon Cointelegraph, Michael Selig y siège seul. Les deux agences chargées de superviser la crypto aux États-Unis comptent donc trois commissaires en tout.
Les démocrates réclament une commission bipartisane à cinq membres. Ils reprochent à l’administration de vouloir garder le contrôle. Ce reproche a été formulé dès juin par des sénateurs démocrates.
Les dossiers crypto encore ouverts
Le CLARITY Act n’a pas franchi le Sénat, avec un vote de procédure perdu 49 voix contre 50 le 15 septembre. Les agences avancent donc par règles et directives. D’après crypto.news, plusieurs chantiers restent ouverts :
- Regulation Crypto Assets : règle proposée le 18 août, commentaires jusqu’au 20 octobre
- Exemption pour les actions tokenisées : émise le 17 septembre, valable cinq ans
- Règle sur les agents de transfert : commentaires jusqu’au 3 novembre
- Task Force crypto : aucun successeur annoncé pour la diriger
L’exemption sur les actions tokenisées concerne un marché en plein essor. Nous l’avions évoqué avec les actions tokenisées d’Ondo.
Ce que Hester Peirce voulait encore finir
Dans un entretien accordé à The Block, elle admet : « Il n’y a jamais de bon moment pour partir. Il y aura toujours plus de travail. » Elle cite plusieurs priorités inachevées :
- Finaliser les règles sur les agents de transfert
- Cadres de conservation pour conseillers et fonds d’investissement
- Règles permanentes qui prendraient la suite de l’exemption d’innovation, actuellement pilote de cinq ans
- Protection des développeurs
Elle relativise pourtant l’impact de son départ : « Le départ d’un commissaire n’a pas vraiment d’importance ». Ses partisans y voient de la modestie. Ses critiques y verront surtout un vide à combler.
Un symbole pour l’industrie
Hester Peirce défendait une approche par règles claires plutôt que par sanctions. En 2023, à propos du dossier Kraken, elle jugeait que « utiliser des actions en justice pour dire aux gens ce que dit la loi » n’est ni efficace ni juste. Cette ligne a marqué la période récente, notamment l’arrivée d’ETF crypto comme l’ETF Zcash.
Sans elle, la voix la plus favorable à l’innovation disparaît de la table. Aucune source ne dit pour l’instant que la doctrine va changer. Les prochaines nominations donneront la vraie réponse.
Et pour les investisseurs francophones ?
Les décisions de la SEC dépassent les États-Unis. Elles influencent les produits cotés, les plateformes et les entreprises qui servent aussi des clients européens. En France, en Belgique et en Suisse, le cadre reste différent. Dans l’Union européenne, le règlement MiCA encadre déjà les prestataires de services crypto.
Pour un particulier, l’effet direct est limité. En revanche, une régulation américaine plus lente peut retarder certains produits, comme des ETF ou des actifs tokenisés. Il vaut donc mieux suivre les calendriers officiels que les rumeurs.
Ce qu’il faut retenir
Hester Peirce quitte la SEC le 2 octobre pour enseigner le droit. L’agence n’aura plus que deux commissaires, et la CFTC un seul. Plusieurs règles crypto attendent encore leur version finale, dont certaines avec des dates de commentaires en octobre et novembre. Les prochaines nominations diront si la ligne actuelle se poursuit.
⚠️ Cet article est publié à titre informatif et éducatif uniquement. Il ne constitue pas un conseil financier. Aucune recommandation d’achat ou de vente n’est exprimée. Les marchés crypto sont volatils. Les performances passées ne préjugent pas des résultats futurs. Effectuez toujours vos propres recherches. Ne misez que ce que vous pouvez vous permettre de perdre.
